PRÉAMBULE
La société LE MEUR ANNA EI – Crapahutes Randonnées dont le siège social est 15 avenue de Foix 09000 Saint Paul de Jarrat, enregistrée sous le numéro 884304221 Représentée par Anna LE MEUR, ayant tous pouvoirs aux effets et bénéfices des présentes, Les présentes conditions générales sont applicables à tout achat, utilisation ou remboursement de tout produit (le produit), ainsi qu’à toute utilisation du site https://www.crapahutes-randonnees.com exploité par LE MEUR ANNA EI.

ARTICLE 1: DEFINITIONS
La plateforme internet propose un catalogue en ligne décrivant l’ensemble des prestations proposées par LE MEUR ANNA EI.
LE MEUR ANNA EI se réserve le droit de compléter le catalogue en ligne présent ou de cesser leur diffusion à sa seule discrétion et à tout moment.
PARTIES : Désigne le client et/ ou l’entreprise LE MEUR ANNA EI.
CLIENT : Désigne l’acquéreur d’une activité, le client pouvant ou non être le bénéficiaire de la prestation selon qu’il fera un usage personnel de cette dernière ou non.
UTILISATEUR : Désigne la personne se connectant sur le site, sans être nécessairement un client ou un bénéficiaire.
PRESTATION : Désigne la prestation que fournit LE MEUR ANNA EI au bénéficiaire parmi la sélection d’offres contenues dans son catalogue, étant entendu que les conditions d’exécution de cette prestation sont dépendantes de la disponibilité à la date choisie par le bénéficiaire.
DONNÉES PERSONNELLES : Désigne toute information servant notamment sur internet à l’identification d’une personne physique (nom, prénom, adresse électronique)
COOKIES : Désigne de petits fichiers envoyés vers le disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur afin de faciliter sa navigation sur le site et de lui permettre un accès aux pages les plus adaptées lorsqu’il revient sur le site.

SITE : Désigne le site accessible sous l’URL https://www.crapahutes-randonnees.com/

ARTICLE 2 : OBJET DU CONTRAT ET APPLICABILITÉ DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
2.1 Objet du contrat
L’objet des présentes conditions générales de vente est la définition des conditions et modalités entourant la commercialisation par l’entreprise LE MEUR ANNA EI  de ses produits et services.
2.2 Acceptation préalable des conditions générales de vente
L’acceptation des conditions générales d’utilisation est indispensable préalablement à l’accès ou à l’utilisation du site, à l’acquisition, la réception ou l’utilisation d’une activité sur le site. L’utilisateur prend connaissance des conditions générales de vente dans leur intégralité par un clic sur le lien hypertexte prévu à cet effet, et les accepte en cochant la case prévue. Le défaut d’acceptation des conditions générales de vente selon les modalités précitées prive l’utilisateur de la possibilité de poursuivre le processus de réservation en cours. En cas d’opposition auxdites conditions générales, l’utilisateur s’abstiendra de l’utilisation du site et du déclenchement du processus de réservation.
2.3 Applicabilité des conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente sont applicables aux seules réservations d’activités passées sur le site ou par téléphone.
2.4 Modification des conditions générales de vente
La société LE MEUR ANNA EI  se réserve le droit de procéder à des modifications des présentes conditions générales de vente à tout moment, et sans préavis, étant entendu que le cas échéant, les modifications seront inapplicables aux réservations préalablement acceptées et confirmées par l’entreprise LE MEUR ANNA EI.
2.5 Capacité du client
Tout Client déclare avoir la capacité juridique conformément à l’article 1124 du Code Civil pour contracter et utiliser le Site conformément aux Conditions Générales de Commercialisation et d’Utilisation du Site.

ARTICLE 3: FORMATION DU CONTRAT
3.1 Par le site internet
3.1.1 Les réservations peuvent être passées par l’utilisateur sur le site internet https://www.crapahutes-randonnees.fr.
3.1.2 L’utilisateur sélectionne une ou plusieurs activités proposées sur le catalogue en ligne, rubrique « réserver une sortie ».
3.1.3 Un récapitulatif est alors adressé à l’utilisateur, faisant apparaître les choix opérés ainsi que le prix du montant total de la réservation, avec indication du mode de paiement pour lequel opte l’utilisateur
3.1.4 En application des dispositions de l’article 1369-5 du code civil, ce premier clic permet à l’utilisateur de vérifier le détail de sa réservation. et le prix total de celle-ci, et de rectifier d’éventuelles erreurs avant que ne soit enregistrée la réservation définitive.
3.1.5 La réservation n’est enregistrée et le contrat réputé formé après la confirmation de la réservation formalisée par le deuxième clic opéré par l’utilisateur.
3.1.6 En application des dispositions de l’article 1369-5 alinéa 2 du code civil, un courriel de confirmation sera adressé à l’utilisateur, accusant réception de la réservation adressée à l’entreprise LE MEUR ANNA EI.
3.1.7 La conservation et l’impression du courriel de confirmation mettront en mesure le client d’apporter la preuve de la passation de la réservation auprès de l’entreprise LE MEUR ANNA EI.
3.1.8 L’entreprise LE MEUR ANNA EI entend préciser qu’en cas de paiement par carte bancaire, le contrat ne sera réputé définitivement conclu que sous réserve de l’acceptation du paiement par la banque du client.
Dans le cas d’un paiement par chèque, par virement ou comptant le contrat ne sera réputé définitivement conclu qu’à réception du paiement par l’entreprise LE MEUR ANNA EI au plus tard le jour de la réservation.
3.2 Par téléphone
3.2.1 La passation de la réservation par téléphone est possible durant les horaires d’ouverture de l’entreprise LE MEUR ANNA EI.
3.2.2 Un courriel de confirmation sera adressé au client par e-mail, reprenant le détail et le montant total de la réservation définitive enregistrée

ARTICLE 4: PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT
4.1 Les prix des activités sont indiqués en euros nets de taxe et sont ceux en vigueur au jour de la réservation.
4.2 Les activités sont exonérées de TVA en vertu de l’article 261 – 4° – 4 du CGI.
4.3 L’utilisateur pourra opter par un paiement par carte bancaire, par virement, par chèque bancaire ou par espèces.
4.4 Le paiement par carte bancaire pourra avoir lieu par Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, Maestro.
4.5 Le client indiquera dans la zone prévue à cet effet le numéro de carte bancaire, sa date de validité ainsi que le pictogramme de sécurité inscrit au dos de la carte bancaire, dans le cas d’un achat en ligne d’une activité.
4.6 Ce mode de paiement entraînera le débit immédiat, en date du jour de passation de la réservation, de la totalité ou d’un acompte du montant de celle-ci.
4.7 En cas de défaut de paiement ou de refus d’autorisation émanant de la banque du client, l’entreprise LE MEUR ANNA EI sera en droit de suspendre le processus de passation de la réservation.
4.9 Dans le cas d’une détention par le client d’un compte paypal, si le client opte pour un paiement par carte bancaire, le client aura la possibilité de payer par son compte paypal.
Si le client ne dispose pas de compte paypal, il lui sera proposé d’en créer un en suivant les indications qui lui seront adressées.
4.10 Dans le cas d’un paiement par chèque bancaire, les chèques devront être adressés par le client à l’adresse indiquée dans l’e-mail de confirmation.
4.11 Les chèques adressés devront impérativement contenir la référence de la réservation réalisée, le défaut de cette mention étant susceptible d’entraîner l’annulation de ladite réservation.

ARTICLE 5: PREUVE DES RESERVATIONS
5.1 Les données inscrites dans les bases de données de l’entreprise LE MEUR ANNA EI constituent la preuve des réservations passées, sous réserve d’une erreur matérielle manifeste dont il incombe au client d’apporter la preuve.
5.2 Les données relatives aux réservations passées constituent des modes de preuve admis et opposables dans les mêmes conditions que les actes établis par écrit.

ARTICLE 6 : SECURITE DES PAIEMENTS
6.1 Les réservations d’activités font l’objet de contrôles réguliers. Le bon fonctionnement de ces contrôles pourra contraindre l’entreprise LE MEUR ANNA EI à suspendre le processus de passation des réservations, et à solliciter de l’utilisateur la fourniture de justificatifs, tels que justificatifs de domicile, d’identité ou de débit, qui devront être conformes aux informations entrées par l’utilisateur lors de la passation de la réservation, ainsi qu’aux coordonnées du porteur de la carte bancaire utilisée, coordonnées de facturation entrées lors de la réservation ainsi que, le cas échéant, aux coordonnées du porteur de la carte de paiement utilisée.
6.2 Les informations collectées à l’occasion de ces contrôles pourront faire l’objet d’un traitement automatisé de données, ce afin de définir un niveau de sécurité des transactions et de lutter contre la fraude à la carte bancaire.

ARTICLE 7 : ANNULATIONS / REMBOURSEMENTS
6.1 Dans le cas d’une annulation de la part du client, au moins 24h avant l’exécution de la prestation, celui-ci sera remboursé intégralement par l’entreprise LE MEUR ANNA EI uniquement si aucune autre proposition (date, lieu, activité) n’est satisfaisante.
6.2 Dans le cas d’une annulation de la part du client survenant moins de 24h avant la prestation, celui-ci ne pourra être remboursé du prix du billet si aucune autre proposition (date, lieu, activité) n’est satisfaisante.
6.3  L’absence du participant inscrit ou le non respect des dates, heures et lieux de rendez-vous, ou même toute décision personnelle d’interruption, ne pourront donner lieu à aucun remboursement ni indemnités.
6.4 Dans le cas d’une annulation de la part de l’entreprise LE MEUR ANNA EI pour cause d’un nombre de participants insuffisants, alors les inscrits seront intégralement remboursés, sauf s’ils désirent s’inscrire pour une autre date.

ARTICLE 8 : MODIFICATIONS DE LA PRESTATION à l’initiative de l’entreprise LE MEUR ANNA EI
8.1 Si la météo, le niveau des participants ou tout autre fait jugé par l’entreprise LE MEUR ANNA EI comme ne permettant pas le bon déroulé de la sortie prévue, alors il sera proposé une adaptation de ladite sortie le jour même. Aucun remboursement ne pourrait avoir lieu dans ce cadre. Si une adaptation n’était pas envisageable, il sera alors proposé au client une date de report de la prestation.

ARTICLE 9 : UTILISATION DES BONS CADEAUX
9.1 Les bons cadeaux sont nominatifs et ne pourront être utilisés que par le destinataire ou un membre de sa famille (même nom/même adresse).
9.2 Si le montant total du bon cadeau n’était pas utilisé pour l’achat d’une prestation, le reste ne pourrait en aucun cas être remboursé.
9.3 Les bons cadeaux ont une date limite d’utilisation, si celle-ci est dépassée sans que le bon n’ait été utilisé, le bon ne pourrait en aucun cas être remboursé.

ARTICLE 10 : TRANSFERT DE PROPRIETE/ TRANSFERT DE RISQUES
La délivrance des activités au client entraînera transfert de propriété et des risques.

ARTICLE 11 : NON CONFORMITÉ
11.1 Toute erreur portant sur les activités commandées devra être signalée par le client, par lettre ou courriel (rubrique contact du site), dans un délai de 72 heures suivant la date de réception de la réservation.
11.2 Les réclamations qui ne seraient pas effectuées dans les conditions stipulées au présent article ne pourront être prises en compte, et ne pourront en aucun cas donner naissance à la mise en œuvre de l’entreprise LE MEUR ANNA EI à l’égard du client.

ARTICLE 12 : CONDITIONS D’UTILISATION DES ACTIVITÉS
12.1 Les conditions générales de vente doivent être portées à la connaissance du bénéficiaire de l’activité. Cette transmission d’information sera prise en charge le cas échéant par le client.
12.2 La possibilité de bénéficier d’une prestation est subordonnée à la présentation préalable du courriel de confirmation, pour les activités achetées en ligne.
12.3 Les photographies présentées dans le catalogue ne sont pas contractuelles, et toute reproduction partielle ou entière est interdite.
12.4 La délivrance de la Prestation est soumise aux conditions spécifiques de l’entreprise LE MEUR ANNA EI, notamment en termes d’annulation ou de modification de la réservation, de limite d’âge et des conditions physiques du ou des Bénéficiaires.
En tout état de cause, l’entreprise LE MEUR ANNA EI ne peut voir sa responsabilité engagée du fait de l’exécution d’une quelconque prestation.
12.5 Certaines conditions devant être prises en considération (météo, condition physique des participants.), l’entreprise LE MEUR ANNA EI pourra valablement refuser l’exécution de la prestation, ou procéder à son ajournement, en cas de défaut de réunion des conditions requises.
12.6 Le bénéficiaire est tenu dans le cadre de l’exécution de la prestation, de se conformer aux règles de prudence élémentaires, notamment s’agissant des activités sportives à risques. Conscient de ces risques, le bénéficiaire déclare en accepter entièrement les conséquences.

ARTICLE 13 : SERVICE CLIENTS – RECLAMATIONS
Toute demande d’information et de précisions relatives notamment à l’achat, au remboursement, à l’échange, au fonctionnement des activités, doit être adressée à l’entreprise LE MEUR ANNA EI par courriel ou par voie postale.

ARTICLE 14 : DONNÉES PERSONNELLES
14.1 Le Site internet https://www.crapahutes-randonnees.com est déclaré auprès de la CNIL.
14.2 l’entreprise LE MEUR ANNA EI aura recours à la collecte des données personnelles concernant le Client lors notamment des passations de réservation de Produits, ces informations seront obligatoires pour valider ladite réservation.
14.3 Le Client aura la possibilité de s’opposer sans frais, hormis ceux liés à la transmission du refus, à l’utilisation de ses données personnelles, lorsque celles-ci sont recueillies et chaque fois qu’un courrier électronique de prospection lui sera adressé.
14.4 L’entreprise LE MEUR ANNA EI pourra également être amenée à transférer des données concernant l’Utilisateur à des tiers parmi lesquels figurent ses Partenaires.
14.5 En application des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978  » Informatique et Libertés « , modifiée, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de  suppression des données personnelles et un droit d’opposition que vous exercez. Pour ce faire, vous devez adresser un courrier à l’adresse de correspondance à l’entreprise LE MEUR ANNA EI.
14.6 L’Utilisateur est informé du fait que le Site utilise des Cookies conçus pour être utilisés uniquement par l’entreprise LE MEUR ANNA EI. Ainsi, à chaque connexion sur le Site, les Cookies permettent notamment l’enregistrement du type et de la version du navigateur de l’Utilisateur, l’historique de ses réservations, les produits consultés, les dates et heures de visite. Pour bénéficier de l’ensemble des fonctionnalités du Site, il est donc préférable que l’Utilisateur paramètre son navigateur Internet (par exemple Internet Explorer, Mozilla Firefox, Safari) pour que celui-ci accepte les Cookies. L’utilisateur a la faculté de s’opposer à l’enregistrement de ces cookies. En effet, la plupart des navigateurs Internet permettent de configurer les Options Internet et de sécurité ou encore les préférences de l’Utilisateur afin de refuser ou de désactiver les Cookies, ou encore d’obtenir un message qui signalera à l’Utilisateur l’envoi de Cookies.

ARTICLE 15 : RESPONSABILITÉ
15.1 l’entreprise LE MEUR ANNA EI ne peut en aucun cas voir sa responsabilité engagée si l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable au Client, ou au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger à la fourniture des Prestations prévues au contrat, soit à un cas de force majeure.
15.2 La responsabilité de plein droit prévue à l’article L. 211-16 précité est exclue, conformément à l’article L. 211-17 du Code du tourisme.
15.3 Sauf dispositions légales contraires, l’entreprise LE MEUR ANNA EI ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée en cas de préjudice causé par le Client.

ARTICLE 16 : INDEPENDANCE DES CLAUSES CONTRACTUELLES
Dans l’hypothèse où l’une des présentes dispositions devait être déclarée nulle ou réputée non écrite, la validité des autres dispositions des Conditions Générales de Commercialisation ne serait pas affectée.

ARTICLE 17 : ASSURANCE
L’entreprise LE MEUR ANNA EI a souscrit à une assurance responsabilité civile et professionnelle qui couvre notamment les conséquences pécuniaires pouvant incomber à l’assuré en raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés au Bénéficiaire par suite de fautes, erreurs de fait ou de droit, omissions ou négligence commises à l’occasion de son activité d’émetteur d’activités.

En revanche, nous vous conseillons vivement de couvrir votre « responsabilité civile, individuelle accident » auprès de l’assurance de votre choix pour la pratique des sports de montagne sans limitation d’altitude. En effet nous ne saurions nous substituer à la responsabilité civile individuelle de chaque participant, à laquelle les clubs affiliés  FFME ou CAF ou FFS, avec lesquels nous pouvons vous mettre en relation permettent de souscrire facilement.

En cas d’accident corporel, notre responsabilité est dégagée dès la prise en charge de la victime par les organismes de secours compétents, et toute suite hospitalière
sera du ressort des assurances personnelles de l’accidenté.

ARTICLE 18 : LOI APPLICABLE
La loi applicable aux Conditions Générales de Commercialisation et le contrat conclu à l’occasion d’une réservation d’activité est la loi française pour tous les litiges relatifs, notamment, à leur validité, leur interprétation, leur exécution ou leur résiliation.

ARTICLE 19 : JURIDICTION COMPÉTENTE (REGLEMENT DES LITIGES)
Le tribunal compétent en cas de litige sera celui au choix du demandeur, celui du domicile du défendeur, ou du lieu de livraison effective du Produit.

ARTICLE 20 : MEDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux dispositions des articles L 611-1 et R 612-1 et suivants du Code de la Consommation concernant le règlement amiable des litiges : Lorsque le consommateur a adressé une réclamation écrite au professionnel et qu’il n’a pas obtenu satisfaction ou de réponse dans un délai de deux mois, il peut soumettre gratuitement sa réclamation au médiateur de la consommation. Le médiateur doit être saisi dans le délai maximal d’un an à compter de la réclamation initiale.
Le médiateur MCP MEDIATION peut être saisi directement en ligne à l’adresse suivante : www.mcpmediation.org ou par courrier MÉDIATION DE LA CONSOMMATION & PATRIMOINE – 12 Square Desnouettes – 75015 PARIS